Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES CUISINES A LA CREME
Numéro de dépôt :
92445297
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Présentation de la marque LES CUISINES A LA CREME
Déposée le 27 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) RAVALEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LES CUISINES A LA CREME »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAVALEC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 juillet 1996 - Rejet total n°204329 - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1996-07-24